Le principe

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François TOURNEUR propose un catalogue de musiques spécialement conçues pour les utilisations audiovisuelles (cinéma, télévision, courts métrages, documentaires, films publicitaires et institutionnels, etc.).

Les autorisations de synchronisation des musiques sur les programmes audiovisuels sont concédées sans contrepartie financière (donc l’utilisation des musiques est gratuite pour le producteur) si la diffusion de ces programmes génère des droits.

Les ayants-droits seront rémunérés directement: pour les auteurs et compositeurs par la SACEM, et pour les interprètes et producteurs, par les sociétés de perception de droits voisins (ADAMI, SPEDIDAM, SCPP et SPPF) du fait de la diffusion des programmes.

À cet effet, la seule obligation du producteur sera de nous fournir les relevés de musiques utilisées avec les durées telles que transmises aux diffuseurs