FT MUSIC : LIBRAIRIE MUSICALE
La musique à votre image...
Droits de synchronisations gratuits*
Un seul formulaire à remplir
Le principe
François TOURNEUR propose un catalogue de musiques spécialement conçues pour les utilisations audiovisuelles (cinéma, télévision, courts métrages, documentaires, films publicitaires et institutionnels, etc.).
Les autorisations de synchronisation des musiques sur les programmes audiovisuels sont concédées sans contrepartie financière (donc l’utilisation des musiques est gratuite pour le producteur) si la diffusion de ces programmes génère des droits.
Les ayants-droits seront rémunérés directement: pour les auteurs et compositeurs par la SACEM, et pour les interprètes et producteurs, par les sociétés de perception de droits voisins (ADAMI, SPEDIDAM, SCPP et SPPF) du fait de la diffusion des programmes.
À cet effet, la seule obligation du producteur sera de nous fournir les relevés de musiques utilisées avec les durées telles que transmises aux diffuseurs
Comment télécharger ?
1 Après votre inscription, vous recevrez par mail le mot de passe pour accéder aux lecteurs.
2 Téléchargez le(s) titre(s) choisi(s).
L’utilisateur recevra en retour l’autorisation du droit de synchronisation gratuit des musiques et les renseignements nécessaires à la déclaration SACEM.
L’utilisateur s’engage à nous fournir la copie du bordereau de la déclaration des œuvres utilisées.
(*) Si vous n’avez pas d’engagement de première diffusion ou de duplication commerciale pour les territoires gérés directement par la SACEM et les sociétés de perception des droits voisins permettant la rétribution des ayants-droits (films institutionnels, d’entreprises et l’utilisation internet), ainsi que pour les autres territoires dans tous les cas, Merci de nous contacter
